POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Modalités d’utilisation & Politique De Protection De La Vie Privée

Ce qui suit constitue les Modalités d’utilisation et la Politique de protection de la vie privée du site Web officiel de la Sleeman Brewing Company, www.sleeman.com, qui comprend, entre autres, la page d’accueil, la page de garde, et toutes les autres pages du même nom de domaine de premier niveau, ainsi que tout contenu associé (le « site »), tel que fourni par la Sleeman Brewing Company (« Sleeman », ou « nous »).

De temps en temps, Sleeman peut spécialement appliquer les Modalités d’utilisation & la Politique de protection de la vie privée à d’autres sites web, applications et contenus de Sleeman; dans ces cas, ceux-ci doivent également être considérés comme le « site ».

En naviguant et en utilisant le site, vous acceptez d’être contraint par les Modalités d’utilisation à l’intention de l’utilisateur et la Politique de protection de la vie privée, établies ci-dessous (les « modalités »). Sleeman peut réviser les modalités de temps à autre et il est de votre responsabilité de relire les modalités chaque fois que vous accédez au site. Sleeman et ses agents désignés entretiennent le site à des fins d’utilisation personnelle, dans des pays et territoires où la consommation de boissons alcooliques est légale, et pour des personnes qui peuvent consommer des boissons alcooliques en toute légalité. Veuillez quitter le site immédiatement si vous n’acceptez pas les modalités, si vous n’avez pas l’âge légal pour consommer des boissons alcooliques dans votre pays ou territoire de résidence, ou si vous êtes dans un pays ou territoire où l’utilisation du site n’est pas permise.

MODALITÉS ET CONDITIONS D’UTILISATION

Utilisation du matériel

Vous pouvez imprimer ou faire imprimer par une tierce partie tout matériel téléchargeable contenu dans le site, pourvu que les cinq conditions suivantes soient respectées : (i) le matériel est strictement utilisé à des fins non commerciales et personnelles; (ii) aucun avis de droit d’auteur ou avis de propriété ne doit être ôté du matériel; (iii) le matériel ne peut être altéré de quelque façon que ce soit; (iv) vous résidez dans un pays ou un territoire où la consommation de boissons alcooliques est permise; et (v) vous avez atteint l’âge légal pour consommer des boissons alcooliques dans votre pays ou territoire de résidence.

Droits d’auteur, marques de commerce et autres droits commerciaux

Le contenu du site, y compris, entre autres, les marques de commerce, les designs, logos, textes, images, matériels audio et vidéo, est la propriété de Sleeman et de ses filiales (« matériel dont Sleeman est propriétaire »), à moins d’avis contraire. Le matériel dont Sleeman est propriétaire est protégé par la loi au Canada et dans d’autres pays du monde selon des traités internationaux. Vous ne pouvez ôter aucun avis de droit d’auteur ou tout autre avis de propriété de tout matériel dont Sleeman est propriétaire. Exception faite de ce qui a été déterminé plus haut, vous ne pouvez afficher, reproduire, distribuer, modifier, transmettre ou utiliser de quelque autre façon le matériel dont Sleeman est propriétaire, de quelque manière que ce soit et peu importe le but, sans le consentement écrit express et préalable de Sleeman.

Liens vers d’autres sites

Le site peut contenir des liens vers des sites Web de tierces parties. De tels liens sont fournis seulement pour votre commodité. Sleeman et ses filiales n’endossent pas le contenu de tout site Web de tierce partie, n’a pas revu le matériel lié à de tels sites, et n’est responsable d’aucun contenu de tels sites. Votre accès et votre visionnement de tout site de tierce partie se font à vos propres risques.

Généralités

Sleeman n’affirme en aucun cas que le contenu du site est approprié ou peut être téléchargé à l’extérieur du Canada et des États-Unis. Si vous accédez au site de l’extérieur du Canada ou des États-Unis, vous le faites à vos propres risques, et il est de votre responsabilité de respecter les lois du pays ou du territoire où vous vous trouvez. Des références à un produit ou à un service particulier n’impliquent pas que Sleeman et ses filiales aient l’intention d’offrir ces produits ou services dans d’autres pays. Si toute disposition des modalités est jugée invalide par une cour à juridiction compétente, l’annulation d’une telle disposition ne devrait pas affecter la validité des dispositions restantes des modalités, qui devraient demeurer pleinement effectives et applicables. Aucun abandon de quelque disposition des modalités que ce soit ne devrait être considéré comme un abandon ultérieur ou continu de telle disposition ou de toute autre disposition. Ces modalités sont régies par et seront interprétées en accord avec les lois de la province d’Ontario et par les lois canadiennes applicables.

Clause de non-garantie

VOTRE UTILISATION DU SITE SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. LE SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET SANS AUCUNE GARANTIE, QUE CE SOIT EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, ET L’APTITUDE À UN EMPLOI PARTICULIER OU SANS AUCUNE GARANTIE QUE L’ACCÈS AU SITE SERA ININTERROMPU OU SE FERA SANS ERREUR, QUE LE SITE SERA SÉCURITAIRE OU NE CONTIENDRA PAS DE VIRUS OU TOUT AUTRE MATÉRIEL DOMMAGEABLE, OU QUE L’INFORMATION CONTENUE DANS LE SITE SERA COMPLÈTE, JUSTE ET À JOUR. SLEEMAN SE RÉSERVE LE DROIT DE RESTREINDRE OU DE METTRE FIN À VOTRE ACCÈS AU SITE, EN TOUT OU EN PARTIE, EN TOUT TEMPS, AVEC OU SANS PRÉAVIS.

Limitation de responsabilité

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ JURIDIQUE DE SLEEMAN ET DES SOCIÉTÉS QUI Y SONT AFFILIÉES (Y COMPRIS, NOTAMMENT, TOUS LES DIRIGEANTS, LES ADMINISTRATEURS, LES EMPLOYÉS ET LES MANDATAIRES) NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE ENGAGÉE RELATIVEMENT AUX DOMMAGES, AUX TORTS OU AUX BLESSURES (Y COMPRIS, NOTAMMENT, TOUT(E) DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF ET PUNITIF, PERTE DE PROFIT ET DOMMAGE DÉCOULANT DE LA PERTE DE DONNÉES OU L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ), DÉCOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE ET SON CONTENU, FONDÉS SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE OU TOUTE AUTRE RÈGLE DE DROIT, ET CE, MÊME SI SLEEMAN OU L’UNE DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES A ÉTÉ NÉGLIGENTE OU AVAIT ÉTÉ AVISÉE D’UNE POSSIBILITÉ QUE DE TELS DOMMAGES POURRAIENT SURVENIR.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et d’exonérer de toute responsabilité Sleeman et ses filiales, de toute réclamation ou demande faite par une tierce partie, et de toute responsabilité, de tout dommage, frais et dépense (y compris, entre autres, des frais de justice légitimes) découlant de ou en lien avec votre navigation ou votre utilisation du site, du contenu que vous transmettez au site, votre violation de tout droit d’autrui, ou votre bris des modalités

POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Le serveur de domaine pour le site (le « serveur ») amasse et sauvegarde certains renseignements fréquemment consignés par le serveur, à savoir l’adresse IP avec laquelle vous avez accédé à Internet; l’heure et la date auxquelles vous avez accédé au site; l’adresse Internet du site Web à partir duquel vous avez accédé directement au site, et, si cela est nécessaire afin d’établir que l’utilisateur possède l’âge légal pour consommer de l’alcool, l’âge de l’utilisateur. Ces renseignements sont utilisés pour compter le nombre de visiteurs des différentes sections du site, pour déterminer si les utilisateurs possèdent l’âge légal pour consommer de l’alcool, et pour nous aider à rendre le site plus pratique pour les utilisateurs.

Informations personnelles identifiables

Le site demande et collecte certaines informations personnelles identifiables, telles que le nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel, et ce, par divers moyens, tels que les soumissions, concours et communications au site, de même que lors de publications de messages dans les aires à cet effet, s’il y a lieu.

Renseignements personnels non identifiables

Nous pouvons également amasser par le site certains renseignements personnels non identifiables, tels que les préférences d’achat ou l’âge, aussi connus comme les données ou profils démographiques, mais ces renseignements sont facultatifs.

Fichiers témoins

Les « fichiers témoins » sont des morceaux d’information qui sont placés sur le disque dur de l’ordinateur d’une personne afin de permettre à celle-ci de communiquer et d’interagir plus facilement avec le site. Nous utilisons des fichiers témoins afin de personnaliser l’expérience que vous vivez sur le site. Nous utilisons également des fichiers témoins pour enregistrer le nombre de fois qu’un utilisateur visite notre site et les pages auxquelles cet utilisateur accède. Toutefois, vous pouvez refuser de recevoir des fichiers témoins à n’importe quel moment, en passant par votre fureteur Internet. Il n’est pas en notre intention d’utiliser des fichiers témoins dans le but de récolter des renseignements qui ne sont pas en lien avec notre site ou votre interaction avec notre site.

Adresse IP

Nous recueillons votre adresse IP (Internet Protocol) pour nous aider à diagnostiquer des problèmes avec notre serveur, et pour administrer notre site. Une adresse IP est un nombre assigné à votre ordinateur lorsque vous utilisez Internet. Cette information ne contient aucun renseignement personnel identifiable à votre sujet. Votre adresse IP est également utilisée pour aider à vous identifier lors d’une séance particulière et pour récolter de larges données démographiques.

Utilisation

Sleeman et ses filiales utilisent les renseignements amassés sur et par le site afin de répondre aux raisons pour lesquelles ces renseignements ont été recueillis ainsi qu’à d’autres raisons, telles que précisées au moment où de tels renseignements sont fournis, ou telles que décrites dans cette politique. Par exemple, les renseignements amassés sur et par ce site peuvent être utilisés pour envoyer de l’information concernant nos produits et services ou ceux de nos filiales, ainsi que des mises à jour de notre site. Dans certains cas, vous aurez l’opportunité de limiter cette utilisation au moment où les renseignements sont cueillis. Nous pouvons utiliser les renseignements que nous avons récoltés avec des renseignements obtenus d’autres sources, y compris de tierces parties.

Nous pouvons utiliser les renseignements amassés sur et par le site pour améliorer notre site ou pour vous envoyer de l’information pouvant vous intéresser. Il se peut que nous partagions ces renseignements avec d’autres, comme des agences publicitaires intéressées par le site. Les renseignements peuvent également être utilisés dans le but d’évaluer les portions du site qui sont les plus populaires, pour déterminer l’origine des visiteurs et où ils vont, et le temps pris par les visiteurs sur une même page ou sur le site en général. Ces renseignements peuvent également être utilisés afin de gérer les risques encourus par Sleeman quant à l’utilisation que font les utilisateurs de ce site.

Partage

Sleeman peut partager vos renseignements personnels identifiables avec des partenaires d’affaires qui, croyons-nous, pourraient vous proposer des offres qui vous intéresseraient. Dans certains cas, vous aurez l’opportunité de limiter ce partage au moment où les renseignements seront amassés.

Afin de rendre ce site plus agréable pour les visiteurs, Sleeman s’efforce sans cesse d’apprendre comment les utilisateurs utilisent le site. Les renseignements concernant votre utilisation du site et des services en lien avec celui-ci peuvent être mis à la disposition d’une ou de plusieurs tierces parties, comme un gestionnaire de données, une agence de couponnage ou une agence publicitaire, à ces fins.

Utilisation du site

Vous ne pouvez utiliser ou accéder au site que si vous avez atteint l’âge légal pour consommer des boissons alcoolisées dans le pays ou le territoire où vous êtes situés. Consultez les Modalités (ci-dessus). Si nous recevons un avis, ou si nous avons de bonnes raisons de croire que quelqu’un n’ayant pas atteint l’âge légal pour consommer des boissons alcoolisées nous a fourni des renseignements personnels, nous ferons tout en notre possible pour ôter de tels renseignements personnels de notre base de données.

Votre acceptation de cette politique : En utilisant le site, vous signifiez votre acceptation de notre Politique de protection de la vie privée. Si vous n’acceptez pas cette politique, veuillez ne pas utiliser notre site. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de changer, de modifier, d’ajouter ou d’ôter toute portion de ces Modalités, et ce, en tout temps. Il est donc de votre responsabilité de relire ces Modalités de temps à autre. Votre utilisation continue de notre site après la publication de changements à ces Modalités signifie que vous acceptez ces changements.

Avez-vous l’âge légal pour consommer de l’alcool

Veuillez consommer avec modération.

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